RANARISON Tsilavo ma\u00eetrise tr\u00e8s bien la Cour d’appel d’Antananarivo pour r\u00e9ussir \u00e0 emprisonner Solo pendant cinq mois \u00e0 Antanimora, son ancien patron et associ\u00e9\u00a0malgr\u00e9 toutes les preuves \u00a0v\u00e9rifiables et authentifi\u00e9es qui ont \u00e9t\u00e9 expliqu\u00e9s \u00e0 toute la cha\u00eene p\u00e9nale malgache. RANARISON Tsilavo a \u00e9galement r\u00e9ussi \u00e0 se faire attribuer des dommages et int\u00e9r\u00eats de 1\u00a0milliard\u00a0500\u00a0millions\u00a0d’Ariary que les magistrats tant en premi\u00e8re instance qu’en appel n’arrivent \u00e0 justifier le mode de calcul.<\/p>\n
\u00a0\u00ab\u00a0Dans un Etat de droit, on reconnait \u00a0l\u2019importante et le r\u00f4le de la justice et quelques fois certains justiciables \u00a0malheureusement \u00e9prouvent \u00a0un certain sentiment de \u00a0m\u00e9fiance \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la justice qui fait l\u2019objet de critiques de la part des citoyens, des hommes politiques, des repr\u00e9sentants su secteur priv\u00e9 et m\u00eame des bailleurs de fonds. Heureusement, je dis bien heureusement \u00a0qu\u2019il y a des juges int\u00e8gres et exp\u00e9riment\u00e9s \u00e0 Madagascar<\/strong> dont la plupart ont \u00e9t\u00e9 form\u00e9s \u00e0 l\u2019Ecole nationale de la magistrature et des greffes\u00a0\u00bb
\n<\/strong>MAHAFALY Solonandrasana Olivier – Premier ministre de Madagascar
\n<\/strong>12 octobre 2016 \u2013 C\u00e9l\u00e9bration de la XX \u00e8me ann\u00e9e de l\u2019Ecole Nationale de la Magistrature et des Greffes (ENMG)<\/p><\/blockquote>\n\n
- Corruption dans la justice<\/strong> :\u00a0\u00a0\u00ab\u00a0le fait pour un magistrat \u00ab\u00a0U\u00a0\u00bb de recevoir d\u2019un justiciable une somme d\u2019argent cons\u00e9quente \u00e0 son domicile pour faire na\u00eetre l\u2019esp\u00e9rance d\u2019un succ\u00e8s\u00a0!\u00a0\u00bb<\/a>Faratiana Esoavelomandroso<\/a><\/li>\n
- \u00ab\u00a0Oui, chaque magistrat, au moment de son entr\u00e9e en fonction pr\u00eate serment\u00a0pendant une vingtaine de secondes. Ce cours laps de temps pendant lequel le serment est pr\u00eat\u00e9 et les fastes qui accompagnent toujours les prestations de serment semblent pour certains occulter la mesure de l\u2019engagement moral pris publiquement. …. Son respect du serment se manifestera par son respect des textes en vigueur quand il juge une affaire, par le respect qu\u2019il aura du code de la d\u00e9ontologie, par son \u00e9thique qui rel\u00e8ve de sa conscience, de son engagement, bref, des valeurs qui sont parfois perceptibles \u00e0 travers les d\u00e9cisions de justice rendues.\u00a0\u00bbFaratiana Esoavelomandroso<\/a><\/li>\n<\/ul>\n
<\/p>\n
LES INTERVENANTS DE LA JUSTICE DANS CETTE AFFAIRE<\/h2>\n
\n
- soit-transmis-pgc<\/a>a<\/a>\u00a0RANDRIANASOLO Jacques : Procureur G\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s de la Cour D’Appel d’Antananarivo (PGCA),<\/strong> a re\u00e7u la plainte avec demande d’arrestation d\u00e9pos\u00e9e par Ma\u00eetre Fredon Armand RATOVONDRAJAO dat\u00e9 du 20 juillet 2015,plainte-ranarisontsilavo<\/a> a fait un \u00ab\u00a0Soit Transmis \u00a0\u00bb \u00e0 la Direction de la Police \u00e9conomique le 21 juillet 2015 soit-transmis-pgca<\/a>\u00a0et a ensuite transmis les r\u00e9sultats de l’enqu\u00eate au Premier substitut, RATSIMBAZAFY Roger<\/strong>. Une plainte peut donc \u00eatre transmise une journ\u00e9e apr\u00e8s pour enqu\u00eate \u00e0 Antananarivo.
\nAlors que la\u00a0loi malgache est claire sur ce point : pour \u00e9viter l\u2019empi\u00e9tement des pourvois des membres du Minist\u00e8re Public qui pourrait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 par les justiciables comme une manifestation de prise \u00e0 partie ou \u00e0 l’origine d’une suspicion l\u00e9gitime, le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale a consacr\u00e9 des dispositions sp\u00e9cifiques aux attributions respectives du Procureur G\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s de la Cour d’Appel et du Procureur de la R\u00e9publique concernant la recherche et la poursuite des infractions.
\nAinsi, l’article 161 a d\u00e9sign\u00e9 le Procureur de la R\u00e9publique comme \u00e9tant l’autorit\u00e9 habilit\u00e9 \u00e0 recevoir les plaintes et les d\u00e9nonciations et \u00e0 appr\u00e9cier la suite \u00e0 leur donner. Ce qui signifie que le r\u00f4le de proc\u00e9der ou de faire faire proc\u00e9der \u00e0 tous les actes n\u00e9cessaires \u00e0 la recherche et \u00e0 la poursuite des infractions est d\u00e9volu au Procureur de la R\u00e9publique et ses substituts.
\nDans le cas pr\u00e9sent, la r\u00e9ception de la plainte ainsi que l’appr\u00e9ciation de la suite \u00e0 y donner a \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9e directement par le Procureur G\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s de la Cour d’Appel. D\u00e8s le 29 juillet 2015 \u00e0 20 heures, le jour de l’emprisonnement \u00e0 Antanimora de l’investisseur cible de la spoliation, une suspicion l\u00e9gitime est n\u00e9e.<\/li>\n- D\u00e9ferrement de Solo\u00a0le 29 juillet 2015 \u00e0 9 heures avec le dossier \u00e9tabli par la Police \u00e9conomique,<\/li>\n
- RANARISON Tsilavo Tsiriniaina propose un second protocole d’accord comme quoi l’investisseur cible de la spoliation abandonne toutes les poursuites dont notamment l’affaire de l’intrusion informatique en contre partie d’un abandon de plainte : Solo\u00a0a bien fait de d\u00e9cliner cette proposition qui ne sert \u00e0 rien car le Minist\u00e8re public peut toujours poursuivre.<\/li>\n
- RATSIMBAZAFY Roger : Premier Substitut au Tribunal correctionnel de premi\u00e8re instance d’Antananarivo<\/strong> le 29 juillet 2015 \u00e0 10 heures a requis un Mandat de d\u00e9pot dans son r\u00e9quisitoire introductif malgr\u00e9 les explications, les preuves \u00e9crites et surtout le rapport de la Police \u00e9conomique. Sans rire, RANARISON Tsilavo Tsiriniaina affirme qu’IL\u00a0sait modifier le contenu des e-mails Gmail de Google puisque c’est l’investisseur cible de la spoliation qui est le gestionnaire.\u00a0Ce propos est confirm\u00e9 dans le proc\u00e8s verbal d’interrogatoire avec le juge d’instruction. En son \u00e2me et conscience, il a os\u00e9 poursuivre Solo et a fait copier-coller de l’acte d’accusation de RANARISON Tsilavo.<\/strong><\/li>\n
- TAGNEVOZARA Hortense, Juge d’instruction<\/strong>, a entendu l’investisseur cible de la spoliation \u00e0 14 heures puis vers\u00a020 heures, le 29 juillet 2015, en son \u00e2me et conscience, malgr\u00e9 les explications et les preuves \u00e9crites, a mis l’investisseur cible de la spoliation en mandat de d\u00e9p\u00f4t. L’investisseur cible de la spoliation sera confin\u00e9 \u00e0 Antanimora pendant 5 mois pour la recherche de la v\u00e9rit\u00e9. On lui a montr\u00e9 toutes les preuves sur les fausses all\u00e9gations de RANARISON Tsilavo Tsiriniaina lors de l’instruction du dossier. En son \u00e2me et conscience, elle n’a pas prononc\u00e9 un non lieu.<\/strong><\/li>\n
- Deux policiers emm\u00e8nent le pr\u00e9venu \u00e0 la prison d’Antanimora ce soir l\u00e0. L’investisseur cible de la spoliation a eu le temps de transmettre le nom d’utilisateur et le mot de passe des comptes e-mails au Comit\u00e9 de soutien \u00a0qui s’est constitu\u00e9 spontan\u00e9ment cette nuit l\u00e0. L’investisseur a retrouv\u00e9 la libert\u00e9 le 15 d\u00e9cembre 2015, soit cinq mois apr\u00e8s,<\/li>\n
- arret-854-premiere-instance<\/a>\u00a0RAMBELO Volatsinana, Magistrat, Vice-Pr\u00e9sident aupr\u00e8s du Tibunal de Premi\u00e8re Instance d’Antananarivo<\/strong>, lors du proc\u00e8s du 7 d\u00e9cembre 2015 a condamn\u00e9 l’investisseur cible de la spoliation \u00e0 deux ans de prison avec sursis et 1.500.000.000Ariary (un milliard 500 millions d’Ariary) de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 RANARISON Tsilavo Tsiriniaina. Le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re Public, RASOAHANTA Elys\u00e9e, Substitut<\/strong>, a \u00e9t\u00e9 claire dans son r\u00e9quisitoire en disant que les deux parties sont au courant de l’affaire et qu’il S’EN RAPPORTE \u00e0 la d\u00e9cision du tribunal correctionnel. C’est la seule personne de la cha\u00eene p\u00e9nale qui a fait son travail.<\/strong>
\nLe jugement le 15 d\u00e9cembre 2015 rendu n’est pas motiv\u00e9 alors qu’il est de principe que la culpabilit\u00e9 doit \u00eatre fond\u00e9e sur les \u00e9l\u00e9ments de preuve concr\u00e8te justifiant l’\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel et l’\u00e9l\u00e9ment moral constitutifs de l’infraction : c’est ce qu’on appelle LA JUSTIFICATION OBJECTIVE.
\nDans le cas d’esp\u00e8ce, les \u00e9l\u00e9ments ainsi que les suppositions de faits pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 titre de preuve de la culpabilit\u00e9 de l’inculp\u00e9 d’avoir commis des infractions suivies \u00e0 son encontre ont \u00e9t\u00e9 combattus par des faits contraires justifi\u00e9s et \u00e9tay\u00e9s par des documents r\u00e9\u00e9ls notamment les termes du protocole d’accord \u00a0\u00e9tabli par le cabinet MCI et sign\u00e9s par les deux parties le 12 septembre 2012 , le contenu des emails \u00e9chang\u00e9s, entre autres celui du 4 mars 2009 envoy\u00e9 par l’associ\u00e9 RANARISON Tsilavo Tsiriniaina (partie civile) et par lequel celui-ci demande l’\u00e9mission d’une facture au nom de la soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise de l’inculp\u00e9 laissant ainsi appara\u00eetre que les factures qui seraient argu\u00e9es de faux est l’oeuvre m\u00eame de la partie civile ainsi que les d\u00e9comptes effectu\u00e9s lors de la dissolution anticip\u00e9e de la soci\u00e9t\u00e9 qui ne font \u00e9tat d’aucun de fonds ou de biens sociaux, ni de faux et usage de faux documents de commerce par l’investisseur cible de la spoliation.
\nLa justification est r\u00e9sum\u00e9e en cette phrase laconique \u00a0de RAMBELO Volatsinana, Magistrat, Vice-Pr\u00e9sident aupr\u00e8s du Tibunal de Premi\u00e8re Instance d’Antananarivo<\/strong> : Que cette constitution de partie civile r\u00e9guli\u00e8re en la forme et recevable, mais\u00a0il para\u00eet excessive quant \u00e0 son quantum; que le tribunal poss\u00e8de des \u00e9l\u00e9ments suffisants d’appr\u00e9ciation pour le ramener \u00e0 sa plus juste proportion.\u00a0arret-854-premiere-instance<\/a>.
\n<\/em><\/li>\n- arret-500-cour-dappel<\/a>\u00a0RANDRIARIMALALA Herinavalona, Pr\u00e9sident de Chambre \u00e0 la Cour d’Appel assist\u00e9 de RANDRIANARISOA Nini Albertine et RAMANNAKAVANA Sophie<\/strong> sont les Magistrats qui ont offici\u00e9 lors du proc\u00e8s en Appel du . BODONIAINA Veronique Laurette, Substitut G\u00e9n\u00e9ral repr\u00e9sente le Minist\u00e8re Public<\/strong>. Malgr\u00e9 la demande de dessaisissement d’une Cour \u00e0 une autre d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 la Cour de Cassation pour suspicion l\u00e9gitime, en leur \u00e2me et conscience, les magistrats ont non seulement jug\u00e9 l’affaire mais \u00e9galement condamn\u00e9 \u00a0l’investisseur cible de la spoliation \u00e0 deux ans de prison avec sursis et 1.500.000.000Ariary (un milliard 500 millions d’Ariary) de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 RANARISON Tsilavo Tsiriniaina.
\nLes magistrats pr\u00e8s de la Cour d’appel, bien que exp\u00e9riment\u00e9s<\/strong>, n’a fait que confirmer un jugement de premi\u00e8re instance dont l’appr\u00e9ciation n’a pas \u00e9t\u00e9 \u00e9tay\u00e9e.\u00a0arret-500-cour-dappel<\/a><\/li>\n- Un pourvoi dans l’int\u00e9r\u00eat de la loi (PIL) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 Faravohitra, au Minist\u00e8re de la Justice. Comme l’a bien dit le Premier ministre, dans son discours du 12 octobre 2016 lors de la c\u00e9l\u00e9bration du XX\u00e8me anniversaire de l’ENMG : \u00ab\u00a0Heureusement, je dis bien heureusement \u00a0qu\u2019il y a des juges int\u00e8gres et exp\u00e9riment\u00e9s \u00e0 Madagascar.\u00a0\u00bb<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
Pour aller plus loin<\/strong>
\nPour 2009, le montant des envois de la soci\u00e9t\u00e9 EMERGENT \u00e0 CONNECTIC prouv\u00e9 par des EX1 est de 322.118 euros<\/a>
\nPour 2010, le montant des envois de la soci\u00e9t\u00e9 EMERGENT \u00e0 CONNECTIC prouv\u00e9 par des EX1 est de 766.932 euros<\/a>
\nPour 2011, le montant des envois de la soci\u00e9t\u00e9 EMERGENT \u00e0 CONNECTIC prouv\u00e9 par des EX1 est de 332.267\u00a0euros<\/a>
\nSoit de 2009 \u00e0 2011, le montant des envois de la soci\u00e9t\u00e9 EMERGENT en France \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 CONNECTIC \u00e0 Madagascar appuy\u00e9 par des bordereaux EX1 d\u00e9livr\u00e9s par la douane fran\u00e7aise est de 1.420.667 euros soit l\u2019\u00e9quivalent de \u00a03.902.574.116\u00a0Ariary<\/strong>
\n(taux de change de 1 euro = 2747 ariary \u00a0et de 1 USD = 2080 ariary du 24 avril 2012, date prise lorsque RANARISON Tsilavo a reconnu que Solo a envoy\u00e9 des \u00e9quipements \u00e0 CONNECTIC)
\nL\u2019abus des biens sociaux\u00a0dont on accuse Solo s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 3.663.933.565 Ariary ($\u00a0480.488,00 et 958.941,00 euros)<\/strong> dans la plainte de RANARISON Tsilavo du 20 juillet 2015<\/a><\/p><\/blockquote>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"RANARISON Tsilavo ma\u00eetrise tr\u00e8s bien la Cour d’appel d’Antananarivo pour r\u00e9ussir \u00e0 emprisonner Solo pendant cinq mois \u00e0 Antanimora, son ancien patron et associ\u00e9\u00a0malgr\u00e9 toutes les preuves \u00a0v\u00e9rifiables et authentifi\u00e9es qui ont \u00e9t\u00e9 expliqu\u00e9s \u00e0 toute la cha\u00eene p\u00e9nale malgache. RANARISON Tsilavo a \u00e9galement r\u00e9ussi \u00e0 se faire attribuer des dommages et int\u00e9r\u00eats de 1\u00a0milliard\u00a0500\u00a0millions\u00a0d’Ariary […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":3868,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2,3],"tags":[],"class_list":{"0":"post-2147","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-non-classe","8":"category-ranarison-tsilavo"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2147","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2147"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2147\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2147"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2147"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2147"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}