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<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Constitution de partie civile
\n17620
\nLa personne qui s’estime l\u00e9s\u00e9e par un abus de biens sociaux peut tenter d’obtenir devant les juridictions r\u00e9pressives la r\u00e9paration du dommage qu’elle a subi en exer\u00e7ant l’action civile.
\n1. Conditions de recevabilit\u00e9
\n17621
\nToute personne ayant personnellement souffert d’un pr\u00e9judice directement caus\u00e9 par une infraction peut se constituer partie civile, conform\u00e9ment au droit commun ( DIRIG-VI-17072 s.), pour obtenir la r\u00e9paration de ce dommage devant le juge p\u00e9nal (CPP art. 2, al. 1).
\nLe d\u00e9lit d’abus de biens ou de pouvoirs entra\u00eene une d\u00e9pr\u00e9ciation des titres de la soci\u00e9t\u00e9 qui en est victime. En application de l’article 2 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, seule cette derni\u00e8re peut demander r\u00e9paration d’un tel dommage devant le juge p\u00e9nal, \u00e0 l’exclusion de toute autre personne.
\n17622
\nA notre avis, les solutions donn\u00e9es dans les d\u00e9cisions ci-dessous ( DIRIG-VI-17625 s.) sont \u00e9galement applicables en cas de constitution de partie civile devant les juridictions d’instruction. En effet, m\u00eame si les crit\u00e8res de recevabilit\u00e9 de constitution de partie civile sont moins stricts devant ces juridictions ( DIRIG-VI-17085), les principes \u00e9nonc\u00e9s dans ces arr\u00eats ne semblent pas permettre au juge d’instruction d’admettre que les abus de biens ou de pouvoirs puissent entra\u00eener un pr\u00e9judice propre pour une autre personne que pour la soci\u00e9t\u00e9 victime de ces d\u00e9lits.
\n17625
\nDans un cas o\u00f9 le dirigeant d’une soci\u00e9t\u00e9 A avait vendu les actions qu’il d\u00e9tenait dans cette derni\u00e8re \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 B et o\u00f9 la soci\u00e9t\u00e9 A, repr\u00e9sent\u00e9e par son nouveau dirigeant, avait port\u00e9 plainte avec constitution de partie civile pour abus de biens sociaux contre l’ancien dirigeant c\u00e9dant, doit \u00eatre censur\u00e9 l’arr\u00eat qui, pour d\u00e9clarer irrecevable cette constitution de partie civile, retient que l’acte de cession des actions a \u00e9t\u00e9 r\u00e9troactivement annul\u00e9 pour dol et en d\u00e9duit que le nouveau dirigeant, n’ayant pu \u00eatre valablement d\u00e9sign\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 B qui \u00e9tait cens\u00e9e n’avoir jamais eu la qualit\u00e9 d’associ\u00e9, n’avait pas la capacit\u00e9 \u00e0 agir au nom de la personne morale ; en se d\u00e9terminant ainsi, sur le seul fondement de cette d\u00e9cision d’annulation, alors que la soci\u00e9t\u00e9 A, dot\u00e9e de la personnalit\u00e9 morale lui permettant d’ester en justice, avait int\u00e9r\u00eat et qualit\u00e9 \u00e0 agir, et sans rechercher, d’une part, si les parties avaient \u00e9t\u00e9 remises dans l’\u00e9tat dans lequel elles se trouvaient avant l’annulation de la cession, et, d’autre part, si des d\u00e9lib\u00e9rations publi\u00e9es au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s avaient mis fin aux fonctions du nouveau dirigeant, la cour d’appel n’a pas justifi\u00e9 sa d\u00e9cision.
\nCass. crim. 6-2-2008 n\u00b0 07-83.223 (n\u00b0 850 FS-D) : RJDA 8-9\/08 n\u00b0 923.
\n17627
\nLe d\u00e9lit d’abus de biens sociaux cause \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 un pr\u00e9judice direct dont celle-ci, mise par la suite en liquidation judiciaire, peut demander r\u00e9paration devant le juge p\u00e9nal, que ce d\u00e9lit soit ou non \u00e0 l’origine de la cessation des paiements de la soci\u00e9t\u00e9.
\nCass. crim. 8-3-2006 n\u00b0 05-82.865 (n\u00b0 1526 F-D) : RJDA 6\/06 n\u00b0 655, 2e esp\u00e8ce.
\nACTION DES ASSOCI\u00c9S
\n17630
\nLe d\u00e9lit d’abus de biens sociaux ou de pouvoirs n’occasionne un dommage personnel et direct qu’\u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame et non \u00e0 chaque associ\u00e9. Un associ\u00e9 ne peut donc pas demander devant le juge p\u00e9nal l’octroi d’une indemnit\u00e9 destin\u00e9e \u00e0 r\u00e9parer la perte de valeur de ses droits sociaux, l’atteinte au capital ou aux int\u00e9r\u00eats de la soci\u00e9t\u00e9 ou le pr\u00e9judice moral subi du fait de ce d\u00e9lit.
\n17631
\nPour qu’une constitution de partie civile devant les juridictions r\u00e9pressives soit recevable, il ne suffit pas que celui qui l’exerce ait un int\u00e9r\u00eat quelconque, mat\u00e9riel ou moral, \u00e0 la r\u00e9pression de l’infraction poursuivie. Il faut en outre qu’il ait subi un dommage certain r\u00e9sultant directement de cette infraction.
\nPar suite, la constitution de partie civile d’un syndicat de d\u00e9fense d’anciens associ\u00e9s d’une soci\u00e9t\u00e9 dont le dirigeant est poursuivi pour abus de biens sociaux, pr\u00e9sentation de faux bilans et majoration frauduleuse d’apport ne peut pas \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e recevable au seul motif que ce groupement, constitu\u00e9 sous la forme d’une association r\u00e9gie par la loi du 1er juillet 1901, \u00e9tait \u00ab parfaitement habilit\u00e9 \u00e0 d\u00e9fendre les int\u00e9r\u00eats individuels de chacun de ses membres qui se sont pr\u00e9cis\u00e9ment group\u00e9s \u00e0 cet effet et qui s’estiment victimes d’infractions \u00bb.
\nCass. crim. 4-11-1969 n\u00b0 93-57.368, Levivier : Bull. crim. n\u00b0 281.
\n17632
\nLa d\u00e9pr\u00e9ciation des titres d’une soci\u00e9t\u00e9 r\u00e9sultant des agissements d\u00e9lictueux de ses dirigeants constitue un pr\u00e9judice subi par la soci\u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame et non un dommage propre \u00e0 l’associ\u00e9.
\nPar suite, celui-ci ne peut pas se constituer partie civile afin d’obtenir une indemnit\u00e9 destin\u00e9e \u00e0 r\u00e9parer cette perte de valeur.
\nCass. crim. 13-12-2000 n\u00b0 7552 FS-PF, Leonarduzzi : RJDA 5\/01 n\u00b0 593, 1e esp\u00e8ce.Cass. crim. 13-12-2000 n\u00b0 7554 FS-PF, Bourgeois : RJDA 5\/01 n\u00b0 593, 2e esp\u00e8ce.Cass. crim. 18-9-2002 n\u00b0 5072 F-D, Rigaud : RJDA 2\/03 n\u00b0 146.
\nNdlrLes arr\u00eats n\u00b0 7552 du 13 d\u00e9cembre 2000 et 5072 du 18 septembre 2002 ont \u00e9t\u00e9 rendus en mati\u00e8re d’abus de biens sociaux ; l’arr\u00eat n\u00b0 7554 l’a \u00e9t\u00e9 en mati\u00e8re d’abus de pouvoirs.
\n17633
\nLes associ\u00e9s d’une soci\u00e9t\u00e9 victime d’un abus de biens sociaux sont irrecevables \u00e0 se constituer parties civiles sauf s’ils d\u00e9montrent l’existence d’un pr\u00e9judice propre, distinct du pr\u00e9judice subi par la soci\u00e9t\u00e9 et r\u00e9sultant directement de l’infraction.
\nPar suite, le dirigeant d’une soci\u00e9t\u00e9 ne peut pas \u00eatre condamn\u00e9 \u00e0 verser aux associ\u00e9s une somme correspondant au montant de loyers abusivement r\u00e9gl\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 d\u00e8s lors que le versement de cette somme r\u00e9pare le pr\u00e9judice directement subi par cette derni\u00e8re et non celui des associ\u00e9s.
\nCass. crim. 12-9-2001 n\u00b0 5578 F-D, Benasich : RJDA 1\/02 n\u00b0 55.
\nNdlrEn pratique, la reconnaissance par le juge p\u00e9nal d’un pr\u00e9judice propre \u00e0 l’associ\u00e9, distinct de celui r\u00e9sultant de la d\u00e9pr\u00e9ciation des titres de la soci\u00e9t\u00e9, devrait concerner des hypoth\u00e8ses exceptionnelles (par exemple, d\u00e9tournement d’un apport en nature que l’associ\u00e9 apporteur est autoris\u00e9 \u00e0 reprendre en vertu d’une clause statutaire en cas de dissolution).
\n17634
\nLa d\u00e9pr\u00e9ciation des titres d’une soci\u00e9t\u00e9 et la disparition de certains \u00e9l\u00e9ments d’actif de celle-ci susceptibles de r\u00e9sulter des d\u00e9lits d’abus de biens sociaux et de banqueroute constituent un pr\u00e9judice subi par la soci\u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame et non un dommage propre \u00e0 l’un des associ\u00e9s, f\u00fbt-il majoritaire, de sorte que la constitution de partie civile d’un associ\u00e9 d\u00e9tenant 99,98 % du capital social est irrecevable.
\nCass. crim. 9-3-2005 n\u00b0 04-81.575 (n\u00b0 1575 F-D), St\u00e9 Balspeed France : RJDA 7\/05 n\u00b0 825, 2e esp\u00e8ce .
\n17635
\nL’atteinte au capital ou aux int\u00e9r\u00eats d’une soci\u00e9t\u00e9 susceptible de r\u00e9sulter d’un abus de biens ou de pouvoirs sociaux constitue un pr\u00e9judice subi par la soci\u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame et non un dommage propre \u00e0 chaque associ\u00e9, dont l’action civile engag\u00e9e devant le juge p\u00e9nal est en cons\u00e9quence irrecevable.
\nCass. crim. 9-3-2005 n\u00b0 1590 F-D, Procureur g\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s la cour d’appel de Paris : RJDA 7\/05 n\u00b0 825, 3e esp\u00e8ce.
\n17636
\nLe d\u00e9lit d’abus de biens sociaux n’occasionne un dommage personnel et direct qu’\u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame et non \u00e0 chaque associ\u00e9. Par suite, des associ\u00e9s d’une soci\u00e9t\u00e9 victime d’abus de biens ne peuvent pas invoquer devant le juge p\u00e9nal un pr\u00e9judice moral qu’ils auraient subi en leur qualit\u00e9 d’associ\u00e9s du fait de ce d\u00e9lit.
\nCass. crim. 14-6-2006 n\u00b0 05-86.306 (n\u00b0 3555 F-D) : RJDA 1\/07 n\u00b0 61, 2e esp\u00e8ce.
\n17637
\nL’atteinte au capital ou aux int\u00e9r\u00eats d’une soci\u00e9t\u00e9 susceptible de r\u00e9sulter d’un abus de biens sociaux constitue, non pas un dommage propre \u00e0 chaque associ\u00e9, mais un pr\u00e9judice subi par la soci\u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame. Par suite, encourt la cassation l’arr\u00eat qui, pour condamner un dirigeant d\u00e9clar\u00e9 coupable de ce d\u00e9lit \u00e0 verser un euro de dommages-int\u00e9r\u00eats \u00e0 un associ\u00e9 en r\u00e9paration de son pr\u00e9judice personnel, \u00e9nonce que celui-ci \u00ab a vu ses int\u00e9r\u00eats mis en jeu par le comportement fautif \u00bb du dirigeant.
\nCass. crim. 13-9-2006 n\u00b0 4962 F-D : RJDA 1\/07 n\u00b0 61, 3e esp\u00e8ce.
\n17638
\nJustifie sa d\u00e9cision la cour d’appel qui d\u00e9clare irrecevable la constitution de partie civile d’un associ\u00e9 du chef d’abus de biens sociaux au motif que les pr\u00e9judices \u00e9conomique et moral invoqu\u00e9s ne r\u00e9sultent que de l’atteinte port\u00e9e au patrimoine de la soci\u00e9t\u00e9 et sont sans lien de causalit\u00e9 direct avec les faits poursuivis.
\nCass. crim. 16-4-2008 n\u00b0 07-86.581 (n\u00b0 2364 F-D).
\n17639
\nJustifie l\u00e9galement sa d\u00e9cision la cour d’appel qui, apr\u00e8s avoir condamn\u00e9 pour abus de biens sociaux le g\u00e9rant majoritaire d’une soci\u00e9t\u00e9 dissoute, dont la liquidation a \u00e9t\u00e9 cl\u00f4tur\u00e9e, d\u00e9clare irrecevable la plainte avec constitution de partie civile dirig\u00e9e par un associ\u00e9 contre le g\u00e9rant au motif que cette infraction n’a caus\u00e9 un dommage direct qu’\u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 et que la partie civile n’\u00e9tablit pas l’existence d’un pr\u00e9judice personnel, distinct de celui subi par la personne morale.
\nCass. crim. 20-2-2008 n\u00b0 07-84.728 (n\u00b0 1178 FS-D) : RJDA 1\/09 n\u00b0 38.
\nNdlrLa particularit\u00e9 de l’arr\u00eat r\u00e9sidait dans le fait que la constitution de partie civile avait \u00e9t\u00e9 engag\u00e9e par un associ\u00e9 apr\u00e8s la cl\u00f4ture des op\u00e9rations de liquidation de la soci\u00e9t\u00e9 et donc apr\u00e8s la disparition de la personnalit\u00e9 morale (cf. C. com. art. L 237-2, al. 2). L’associ\u00e9 avait tent\u00e9 de faire valoir que du fait de cette disparition, il ne pouvait plus exercer l’action sociale ut singuli et \u00e9tait recevable \u00e0 se constituer partie civile \u00e0 titre personnel contre l’ancien g\u00e9rant d\u00e9clar\u00e9 coupable de d\u00e9tournements de fonds op\u00e9r\u00e9s au cours de la vie de la soci\u00e9t\u00e9, l’atteinte port\u00e9e au patrimoine de la soci\u00e9t\u00e9 ayant entra\u00een\u00e9 une d\u00e9valorisation des parts sociales qui s’\u00e9tait r\u00e9percut\u00e9e sur le montant du solde qui lui avait \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 au moment de la cl\u00f4ture de la liquidation de sorte qu’il avait subi un pr\u00e9judice personnel.
\n17640
\nIl r\u00e9sulte de l’article 2 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale que l’action civile en r\u00e9paration du pr\u00e9judice caus\u00e9 par un d\u00e9lit n’appartient qu’\u00e0 ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement caus\u00e9 par l’infraction. Par suite, encourt la cassation l’arr\u00eat qui d\u00e9clare recevable un actionnaire en sa constitution de partie civile du chef d’abus de biens sociaux et lui alloue des dommages-int\u00e9r\u00eats alors que le d\u00e9lit d’abus de biens sociaux ne cause un pr\u00e9judice personnel et direct qu’\u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame, ses actionnaires ne pouvant souffrir que d’un pr\u00e9judice qui, \u00e0 le supposer \u00e9tabli, est indirect.
\nCass. crim. 25-2-2009 n\u00b0 08-80.314 (n\u00b0 734 FS-D) : RJDA 7\/09 n\u00b0 656.
\n17641
\nJustifie l\u00e9galement sa d\u00e9cision la cour d’appel qui, pour d\u00e9clarer irrecevable la constitution de partie civile d’associ\u00e9s \u00e0 l’encontre des dirigeants reconnus coupables d’abus de biens sociaux, recel et pr\u00e9sentation de comptes inexacts, \u00e9nonce que le pr\u00e9judice subi par les associ\u00e9s, du fait de l’abus des biens de la soci\u00e9t\u00e9, n’est qu’indirect et que leur participation active au syst\u00e8me familial de d\u00e9tournement des richesses de la soci\u00e9t\u00e9 leur interdit d’invoquer un quelconque pr\u00e9judice qu’ils ont contribu\u00e9 \u00e0 produire par leurs agissements illicites.<\/p>\n
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Constitution de partie civile 17620 La personne qui s’estime l\u00e9s\u00e9e par un abus de biens sociaux peut tenter d’obtenir devant les juridictions r\u00e9pressives la r\u00e9paration du dommage qu’elle a subi en exer\u00e7ant l’action civile. 1. Conditions de recevabilit\u00e9 17621 Toute personne ayant personnellement souffert d’un pr\u00e9judice directement caus\u00e9 par une infraction peut se constituer partie […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":796,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[25,21,3],"tags":[],"class_list":{"0":"post-1717","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-laction-civile-de-lassocie-est-irrecevable-en-abs","8":"category-la-plainte-dun-associe-est-irrecevable","9":"category-ranarison-tsilavo"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1717","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1717"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1717\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1717"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1717"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/rambelo.ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1717"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}